Déposée le 24 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACARONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ComCom »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACARONS domicilié(e) MIN BAT D3 135 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 269 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACARONS domicilié(e) MIN BAT D3 135 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACARONS, sarl - MIN BAT D3 135 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 495269482
MACARONS - MIN BAT D3 135 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 23 août 2011 - Rejet partiel n°556261 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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